Présidence d’élection

Présidence d’élection

Selon le Règlement général, le conseil d’administration nomme, parmi les membres actifs, une présidence d’élection. Le conseil d’administration peut nommer une présidence d’élection substitut pour remplacer en cas d’indisponibilité ou d’incapacité d’agir la présidence d’élection. Ces personnes sont inéligibles à occuper les fonctions au sein du conseil d’administration et du conseil professionnel; elles ont cependant droit de vote. Les mandats sont de deux ans et peuvent être renouvelés.

Tâches

• Assurer la préparation des calendriers des élections, fixer la date des scrutins et les présenter au conseil d’administration ;
• Assurer la sécurité, la confidentialité et la validité du processus de votation ;
• Documenter les procédures utilisées ;
• Informer les membres de la tenue des élections et des conditions d’éligibilité ;
• Recevoir les candidatures et en examiner la validité ;
• Rendre publique la liste de candidatures ;
• Présider les scrutins ;
• Annoncer les résultats des élections ;
• Recommander au conseil d’administration toute modification qu’il juge à propos à la Politique relative aux élections ;
• Disposer de toute question relative à la tenue des élections. Il peut notamment s’adjoindre les services d’un membre actif ou d’un membre de l’équipe permanente ;
• Faire rapport de ses activités au conseil d’administration au moins une fois par année.